1.6 Hiérarchie des normes européennes relatives à la sécurité des machines

Les normes de sécurité européennes comprennent les normes de sécurité de base (normes de type A), les normes de sécurité de groupes (normes de type B1 et de type B2) et les normes techniques spécifiques aux machines (normes de type C).

Les principes de conception et les notions fondamentales des normes de type A telles que les normes EN ISO 12100-1, EN ISO 12100-2 et EN ISO 14121 par exemple, ont caractère obligatoire pour toutes les machines. Celles-ci contiennent des instructions relatives à la détermination des risques liés à la machine. Les méthodes et l'ordre dans lequel elles doivent être appliquées pour éviter les risques sont indiqués avec pour but d'intégrer la sécurité avant même que la construction de la machine ait commencé. Au chapitre Sécurité des machines et analyse et évaluation des risques, de plus amples détails sont fournis concernant l'évaluation des risques et les moyens d'éviter de tels risques.

Les normes de type B1 décrivent les aspects de la sécurité généraux et proposent des solutions pour la disposition de barrières de sécurité par exemple, ou encore la vitesse d'approche nécessaire au calcul de la distance de sécurité pour les barrières immatérielles de sécurité ou des barrages immatériels multifaisceaux de sécurité. Des informations plus détaillées concernant ce thème sont disponibles au chapitre Choix de dispositifs de protection.

Les normes de type B2 regroupent des exigences normatives auxquelles doivent répondre les dispositifs de protection spéciaux tels que les boutons d'ARRÊT D'URGENCE, les interrupteurs de portes de sécurité, les tapis et bords sensibles ou les barrières immatérielles de sécurité. Elles contiennent des instructions concernant l'installation et le contrôle d'éléments de sécurité dont le fabricant de tels produits doit tenir compte tout comme le constructeur de machines dans le cadre de l’utilisation de sa machine.

Les normes de type C décrivent les dangers significatifs, les risques spécifiques et les mesures visant à réduire ces risques au niveau de machines ou de catégories de machines séparées. Si une telle norme C existe pour la catégorie de machine concernée, celle-ci est prioritaire sur une norme B ou A. Si des dangers supplémentaires dont il n'est pas fait mention dans la norme, apparaissent, ou s'il n'existe aucune norme C spéciale pour la machine à planifier, la réduction des risques doit s'effectuer selon les normes A et B.

Hiérarchie du système de normalisation européen